_retouche.png)
| AVIS AU PUBLIC COMMUNE DE VERGEZE REVISION ALLEGEE DU PLAN LOCAL d’URBANISME
|
I. Dossier du Plan Local d'Urbanisme révisé, approuvé par le conseil municipal
Télécharger le dossier (ZIP 215 Mo)
Délibération approbation (PDF 787 Mo)
Délibération et annexes suppression ZAC Malacorade (PDF 2,1 Mo)
Délibération droit de préemption urbain (PDF 312 Ko)
II. PLU avant révision :
Règlement d’urbanisme par zonage (PDF 268 Ko)
Projet d'Aménagement et Développement Durable (PADD) (PDF 624 Ko)
Plan PADD (PDF 564 Ko)
Cartographie : Lien vers le SIG de la communauté de communes
Plans :